Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • autre
  • autre
chappes03-fr.net15.eu
  • MAIRIE
    • Conseil municipal
    • Comptes-rendus des Conseils
    • Bulletin Municipal
    • Informations du Service Public
    • Communauté de communes
  • VIVRE À CHAPPES
    • Location salle des fêtes
    • Gestion des déchets
    • Ecole et cantine
    • Cimetière
    • Bibliothèque
    • Agence postale
    • Entreprises
    • Associations
  • DÉCOUVRIR
    • Histoire et Patrimoine
    • Chemins de randonnée
  • CONTACT
Menu
  • MAIRIE
    • Conseil municipal
    • Comptes-rendus des Conseils
    • Bulletin Municipal
    • Informations du Service Public
    • Communauté de communes
  • VIVRE À CHAPPES
    • Location salle des fêtes
    • Gestion des déchets
    • Ecole et cantine
    • Cimetière
    • Bibliothèque
    • Agence postale
    • Entreprises
    • Associations
  • DÉCOUVRIR
    • Histoire et Patrimoine
    • Chemins de randonnée
  • CONTACT
Bienvenue sur le site de la commune de Chappes dans l'Allier
Bienvenue sur le site de la commune de Chappes dans l'Allier
Bienvenue sur le site de la commune de Chappes dans l'Allier
  1. Particuliers
  2. Argent - Impôts - Consommation
  3. Douane

Douane

Transfert d'argent

  • Argent transféré de la France à l'étranger
  • Argent transféré en France depuis l'étranger

Transfert de marchandises

  • Marchandises arrivant en France

Droits de douane, taxes et franchises

  • Achats effectués à l'étranger
  • S'installer en France

Alcool et tabac

  • Rapporter du tabac de l'étranger
  • Rapporter de l'alcool de l'étranger

Questions / Réponses

  • Douanes : comment se déroule le contrôle du voyageur ?
  • Douane : quels produits peut-on emporter lors d’un voyage hors de France ?
  • Acheter un véhicule en Europe : quelles formalités douanières ?

Voir aussi

  • Vente en détaxe aux touristes

Pour en savoir plus

  • Voyage hors UE : carte de libre circulation pour vos marchandises —Ministère chargé des finances
  • Achats à distance entre particuliers —Ministère chargé des finances
  • Transports d'animaux, de plantes et d'espèces menacées dans l'Union européenne —Commission européenne
  • Voyager en Europe avec des produits d'origine animale —Commission européenne
  • À l'import ou à l'export : une obligation, déclarer sa marchandise —Ministère chargé des finances

Mairie de Chappes
Le Bourg
03390 Chappes

Tél: 04 70 07 40 83

NOUS ÉCRIRE

Ouverture au public

  • Mercredi : 9h - 12h & 13h30 - 16h
  • Jeudi : 9h - 12 & 13h30 - 16h
  • Vendredi : 9h - 12h

Et sur prise de rendez-vous

  • MENTIONS LÉGALES


Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser