Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • autre
  • autre
chappes03-fr.net15.eu
  • MAIRIE
    • Conseil municipal
    • Comptes-rendus des Conseils
    • Bulletin Municipal
    • Informations du Service Public
    • Communauté de communes
  • VIVRE À CHAPPES
    • Location salle des fêtes
    • Gestion des déchets
    • Ecole et cantine
    • Cimetière
    • Bibliothèque
    • Agence postale
    • Entreprises
    • Associations
  • DÉCOUVRIR
    • Histoire et Patrimoine
    • Chemins de randonnée
  • CONTACT
Menu
  • MAIRIE
    • Conseil municipal
    • Comptes-rendus des Conseils
    • Bulletin Municipal
    • Informations du Service Public
    • Communauté de communes
  • VIVRE À CHAPPES
    • Location salle des fêtes
    • Gestion des déchets
    • Ecole et cantine
    • Cimetière
    • Bibliothèque
    • Agence postale
    • Entreprises
    • Associations
  • DÉCOUVRIR
    • Histoire et Patrimoine
    • Chemins de randonnée
  • CONTACT
Bienvenue sur le site de la commune de Chappes dans l'Allier
Bienvenue sur le site de la commune de Chappes dans l'Allier
Bienvenue sur le site de la commune de Chappes dans l'Allier
  1. Particuliers
  2. Argent - Impôts - Consommation
  3. Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)

Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)

Contrat de communications électroniques

  • Conclusion
  • Exécution et évolution
  • Résiliation

Téléphonie mobile

  • Portabilité du numéro
  • Perte
  • Vol

Questions / Réponses

  • Démarchage téléphonique abusif, spam vocal ou par SMS : que faire ?
  • Quelle est la procédure pour saisir le médiateur des communications électroniques ?
  • Téléchargement illégal (Arcom) : quelles sont les règles ?

Pour en savoir plus

  • Mobile, fixe, accès à internet : vos recours —Institut national de la consommation (INC)
  • 33 700 (lutte contre les spams vocaux et SMS) —Association française du multimédia mobile (AFMM)
  • Comment avoir accès à internet dans son nouveau logement ? —Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)
  • Téléphonie mobile : l'itinérance internationale (roaming) —Institut national de la consommation (INC)
  • Le dégroupage —Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)

Mairie de Chappes
Le Bourg
03390 Chappes

Tél: 04 70 07 40 83

NOUS ÉCRIRE

Ouverture au public

  • Mercredi : 9h - 12h & 13h30 - 16h
  • Jeudi : 9h - 12 & 13h30 - 16h
  • Vendredi : 9h - 12h

Et sur prise de rendez-vous

  • MENTIONS LÉGALES


Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser